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Marques déposées par Champagne Camille MarcelTODO
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CM Camille Marcel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM Camille Marcel
Champagne Camille Marcel, SCEA

Numéro de dépôt :
4084802
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2024
CM Camille Marcel de Champagne Camille Marcel

Présentation de la marque CM Camille Marcel

Déposée le 16 avril 2014 par Champagne Camille MarcelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CM Camille Marcel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est Champagne Camille MarcelTODO domicilié(e) 12 Chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 508 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Camille Marcel, Mme Bonnet Adeline domicilié(e) 12 Chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE - France.

La marque CM Camille Marcel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM Camille Marcel est expirée depuis le 16 avril 2024.

Champagne Camille Marcel a également déposé les autres marques suivantes : Mata Hari , Camille Marcel


Champagne Camille Marcel, SCEA - 12 Chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE - France - SIREN 344508593


Champagne Camille Marcel, Mme Bonnet Adeline - 12 Chemin de Nicey - 10340 - BRAGELOGNE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Vin d'appellation d'origine protégée, à savoir Champagne.